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1. Propriété du site

Le présent site est la propriété de la société SARL BURLATIS représentée par William TRACOL et Mathilde BEAUCOUSIN.

2. Hébergement du site

Propriétaire du serveur :

SAS OVH au capital de  Siège social : 2 rue Kellermann – 59100 Roubaix – France.

Directeur de la publication :

Mathilde BEAUCOUSIN

 

Conception du site internet :

Agence Imago design | Val Lib – 8 Rue de Wunsiedel - 48000 MENDE Tél. : 04 66 31 95 45

3. Données personnelles

Le présent site internet assume être en conformité avec la loi du 6 janvier 1978 relative à l'informatique, et entre dans la catégorie de la Dispense "DI-007" qui dispense de déclaration les sites web concerne les traitements de données personnelles mis en œuvre par tout organisme privé ou public à des fins d’information et de communication externe. L’utilisateur est notamment informé que, conformément à l’Article 32 de la Loi "informatique et libertés", les informations communiquées par l’utilisateur du fait des formulaires présents sur le site, sont nécessaires pour répondre à sa demande et sont destinés à l’exploitant du site web, responsable du traitement à des fins de gestion administrative et commerciale, les informations transmises par les utilisateurs, à la seul expectation d’une demande légale de la part des instances judiciaires, ne sera jamais transmise à un tiers. Les utilisateurs du site web "hotelburlatis.com" sont tenus de respecter les dispositions de la Loi "informatique et libertés", dont la violation est passible de sanctions pénales. Ils doivent notamment s’abstenir, s’agissant des données nominatives auxquelles ils accèdent, de toute collecte, de toute utilisation détournée et, d’une manière générale, de tout acte susceptible de porter atteinte à la vie privée ou à la réputation de personnes.

4. Propriété intellectuelle

Toute reproduction ou représentation totale ou partielle de ce site par quelque procédé que ce soit, sans l’autorisation expresse de leur auteur est interdite et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L 335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle. Toute reproduction totale ou partielle de ces marques ou de ces logos effectuées à partir des éléments du site sans l’autorisation expresse de  leur auteur est prohibée, au sens des articles L.713-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle. Si vous souhaitez reproduire un contenu (textes, graphiques, illustrations) paru sur le site "hotelburlatis.com" sur support papier et/ou électronique (Web, intranet, CD-ROM…), vous devez formuler votre demande par courrier à "Hôtel Burlatis, - Rue de la Combe - 48210 Sainte-Enimie ou via courriel : Page de Contact

5. Configuration informatique

L’utilisateur du site "hotelburlatis.com" reconnaît disposer de la compétence et des moyens nécessaires pour accéder et utiliser le site. L’utilisateur reconnaît avoir vérifié que la configuration informatique utilisée ne contient aucun virus et qu’elle est en parfait état de fonctionnement.

6. Contenu du site

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7. Accessibilité du site

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9. Liens hypertextes

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10. Service d’analyse d’audience

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